Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CLUB 4X4 MITSUBISHI MOTORS
MITSUBISHI MOTOR SALES EUROPE BV, Société de droit Néerlandais

Numéro de dépôt :
3160858
Date de dépôt :
22/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
CLUB 4X4 MITSUBISHI MOTORS de MITSUBISHI MOTOR SALES EUROPE BV

Présentation de la marque CLUB 4X4 MITSUBISHI MOTORS

Déposée le 22 avril 2002 par la société étrangère MITSUBISHI MOTOR SALES EUROPE BV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLUB 4X4 MITSUBISHI MOTORS »

Le déposant est la société étrangère MITSUBISHI MOTOR SALES EUROPE BV domicilié(e) Douglassingel 1 1119 MB Schiphol-Rijk,Pays-Bas - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Valérie Gastinel Clifford Chance Paris domicilié(e) 112 Avenue Kleber,75770 Paris - 75770 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

MITSUBISHI MOTOR SALES EUROPE BV a également déposé les autres marques suivantes : CLUB 4X4 MITSUBISHI MOTORS , M. MITSUBISHI MOTORS , SPACE STAR DIAMANT , MONTERO , CARISMA DIAMANT , LE MEILLEUR CHEMIN POUR Y ARRIVER , SPACE STAR FAMILY , MITSUBISHI MOTORS


MITSUBISHI MOTOR SALES EUROPE BV, Société de droit Néerlandais - Douglassingel 1 1119 MB Schiphol-Rijk,Pays-Bas - Pays-Bas


Valérie Gastinel Clifford Chance Paris - 112 Avenue Kleber,75770 Paris - 75770 - France


Inscription le 5 mai 2003 - Rejet total n°370327 - Publication au BOPI 2003-05-05

Publication - Publication le 31 mai 2002 au BOPI 2002-22

Appareils de locomotion par terre, véhicules automobiles, parties constitutives desdits véhicules à savoir, accouplements pour véhicules terrestres, chambres à air pour pneumatiques, amortisseurs pour véhicules, bielles pour véhicules terrestres autres que parties de moteurs, boîtes de vitesses pour véhicules terrestres, bouchons pour réservoirs à essence de véhicules, garde-boue, pare-boue, capotes de véhicules, capots de moteurs pour véhicules, carrosseries, carters pour organes de véhicules terrestres autres que pour moteurs, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, chaînes de commande pour véhicules terrestres, chaînes motrices pour véhicules terrestres, trousses pour la réparation des chambres à air, chambres à air pour pneumatiques, chassis de véhicules, circuits hydrauliques pour véhicules, essieux, essuie-glace, garnitures de freins pour véhicules, sabots de freins pour véhicules, segments de freins pour véhicules, frettes de moyeux, moteurs pour véhicules terrestres, pare-chocs de véhicules, roues de véhicules, sièges de véhicules. Imprimés, documents publicitaires, catalogues, prospectus, brochures. Parrainage et mécénat financier et publicitaire d'événements sportifs, culturels et médiatiques ; affaires financières, crédit, crédit-bail, assurances. Services de télécommunication ; services de transmission d'informations en ligne à partir de bases de données informatiques, de tous types de réseaux informatiques ou télématiques et notamment de réseau Internet ; services de messageries électroniques, de transmission de données commerciales et publicitaires, de transmission d'informations par catalogues électroniques, transmission électronique ou par satellite de données, de messages et d'informations ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; fourniture d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; télécommunications interactives, services relatifs à l'actualité, services de courrier électronique, tous les services précités étant fournis par l'intermédiaire de tous types de réseaux et notamment du réseau Internet ; fourniture d'installations de télécommunication permettant de commander des produits et services par la communication électronique de données ; agences de promotions et d'informations ; communication par terminaux d'ordinateurs, information, conseil en rapport avec les services précités. Transmission en ligne d'informations relatives aux produits et services précités à partir d'une base de données informatique ou d'Internet. Organisation de voyages, de croisières et d'excursions. Services de divertissements à savoir, organisation d'événements sportifs et culturels, organisation de concours.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.